Les présents sites “lobary.com” et “lobary.fr” sont édités par la société LOBARY, SARL au capital de 62.000,00 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro RCS Paris 504 593 278, dont le siège social est situé 3 rue Edmond About, 75116 Paris, France.
Directeur de la publication du site : François Lecomte-Vagniez.
Le site a été conçu et réalisé par LOBARY SARL.
L’hébergement du site est assuré par WordPress.com.
L’accès aux sites lobary.com et lobary.fr ainsi que l’utilisation de son contenu est soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après.
LOBARY informe les visiteurs des sites lobary.com et lobary.fr que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.
Dans un souci d’améliorer la qualité des prestations aux visiteurs des sites lobary.com et lobary.fr, LOBARY tiendra compte de l’évolution législative ainsi que des meilleures pratiques de déontologie Internet. Pour ce motif, LOBARY demande à ses utilisateurs de consulter régulièrement la page consacrée à cette politique.
Le fait d’accéder et de naviguer sur les sites lobary.com et lobary.fr constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Droits de Propriété Intellectuelle :
La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant les sites lobary.com et lobary.fr, sont la propriété de LOBARY. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de LOBARY est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction de tous documents publiés sur les sites lobary.com et lobary.fr est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel ou privé.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière, tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette numération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site WordPress.com par un autre moyen que par l’interface fournie par LOBARY à cet effet.
LOBARY est une marque déposée à l’INPI.
LOBARY décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur les sites lobary.com et lobary.fr.
- pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur les sites lobary.com et lobary.fr, et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site shop.9eme.net ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation des sites lobary.com et lobary.fr et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute ni utilisée à des fins non prévues, ni cédée à des tiers.
La création de liens hypertextes vers les sites lobary.com et lobary.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de LOBARY qui pourra être révoqué à tout moment. LOBARY décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés aux sites lobary.com et lobary.fr.
Nullité – nullité partielle des clauses
Si une partie de ces conditions est considérée comme nulle, cette partie sera interprétée conformément au droit français de la manière la plus large possible. Si une ou plusieurs dispositions des conditions deviennent ou sont déclarées nulles par un tribunal compétent, cette ou ces disposition seront nulles et non avenues et considérées comme supprimées. Toutes les autres dispositions contenues dans ces conditions resteront effectives et en vigueur.
Le présent site est soumis au droit français.
Accès aux sites lobary.com et lobary.fr
Les sites lobary.com et lobary.fr sont accessibles 24H/24H, 7jours/7jours à l’exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de période de maintenance.